Alain Chilliet


De: Alain Chilliet
responsable du service des entreprises
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de leur service respectif, à l'exclusion des marchés d'un montant supérieur à 30 000 euros hors taxes, des actes de mutations d'actifs et des actes relatifs à la création des sociétés ou de toutes autres entités ayant ou non la personnalité morale
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000026951713(source JORF)
délégation de signature
18 Janvier 201318/01/2013
De: Alain Chilliet
responsable du service des entreprises
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de leur service respectif, à l'exclusion des marchés d'un montant supérieur à 30 000 euros hors taxes, des actes de mutation d'actifs et des actes relatifs à la création de sociétés ou de toutes autres entités ayant ou non la personnalité morale
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000026367833(source JORF)
délégation de signature
14 Septembre 201214/09/2012
De: Alain Chilliet
responsable du service des entreprises
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de leur service respectif, à l'exclusion des marchés d'un montant supérieur à 30 000 euros hors taxes, des actes de mutation d'actifs et des actes relatifs à la création de sociétés ou de toutes autres entités ayant ou non la personnalité morale
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000026205774(source JORF)
délégation de signature
20 Juillet 201220/07/2012
De: Alain Chilliet
Objet:
responsable du département entreprises
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000025455244(source JORF)
délégation de signature
09 Mars 201209/03/2012
De: Alain Chilliet
Objet:
responsable de département animation et consolidation de l'offre - mission entreprises
JORFTEXT000025037507(source JORF)
délégation de signature
28 Décembre 201128/12/2011
De: Alain Chilliet
Objet:
responsable de département animation et consolidation de l'offre entreprises
JORFTEXT000024545858(source JORF)
délégation de signature
10 Septembre 201110/09/2011
De: Alain Chilliet
Objet:
responsable de la mission entreprises
JORFTEXT000023800441(source JORF)
délégation de signature
02 Avril 201102/04/2011
De: Alain Chilliet
Objet:
responsable de la mission « entreprises »
JORFTEXT000022506515(source JORF)
délégation de signature
22 Juillet 201022/07/2010
De: Chilliet (Alain)
directeur interrégional adjoint de la Caisse des dépôts et consignations en charge de l'investissement pour l'interrégion Ile-de-France
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (a)
dans la limite de leurs fonctions au sein de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation
du directeur régional ou du directeur interrégional, dans le cadre des attributions de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation
XIII. - Pour la direction interrégionale Ile-de-France
JORFTEXT000021254171(source JORF)
délégation de signature
11 Novembre 200911/11/2009
De: Alain Chilliet
directeur interrégional adjoint de la Caisse des dépôts et consignations en charge de l'investissement pour l'interrégion Ile-de-France
Objet:
les actes, documents et pièces énumérés à l'article 1er (a) de l'arrêté précité dans le ressort de leur direction d'affection, aux directeurs interrégionaux adjoints et
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction d'affectation, aux directeurs territoriaux ou directeurs de pôle d'appui ci-après désignés
III. ― Pour la direction interrégionale Ile-de-France
JORFTEXT000020858837(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 200917/07/2009
De: Alain Chilliet
directeur interrégional adjoint de la Caisse des dépôts et consignations en charge de l'investissement pour l'interrégion Ile-de-France
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er a
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale respective
VIII. ― Pour la direction interrégionale Ile-de-France
JORFTEXT000020677489(source JORF)
délégation de signature
30 Mai 200930/05/2009
De: Alain Chilliet
directeur interrégional adjoint pour l'interrégion Ile-de-France
Objet:
du directeur régional, les actes, documents et pièces énumérés à l'article 1er a, dans le ressort de leur direction régionale respective
les actes, documents et pièces énumérés à l'article 1er a
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale respective
VIII. - Pour la direction interrégionale Ile-de-France
JORFTEXT000018151457(source JORF)
délégation de signature
21 Février 200821/02/2008
De: Alain Chilliet
directeur interrégional adjoint pour l'interrégion Ile-de-France
Objet:
les actes, documents et pièces cités à l'article 1er du présent arrêté
V. - Pour la direction interrégionale Ile-de-France
JORFTEXT000000467380(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 200714/07/2007
De: Alain Chilliet
directeur interrégional adjoint pour l'interrégion Ile-de-France
Objet:
du directeur régional, les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er a, dans le ressort de leur direction régionale respective
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er a
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale respective
VIII. - Pour la direction interrégionale Ile-de-France
JORFTEXT000000467379(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 200714/07/2007
De: Alain Chilliet
directeur d'études, adjoint au responsable du département investissements et participations
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a)
dans la limite des attributions du département investissements et participations
JORFTEXT000000456997(source JORF)
délégation de signature
22 Février 200622/02/2006
De: Alain Chilliet
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) dans les limites des attributions du département investissements et participations
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a)
dans la limite de leurs attributions respectives
conjoint de
JORFTEXT000000456997(source JORF)
délégation de signature
22 Février 200622/02/2006
De: Alain Chilliet
directeur d'études, responsable adjoint du département investissements et participations
Objet:
les documents et pièces énumérés à l'article 1er a
dans la limite des attributions du département investissements et participations
JORFTEXT000000809401(source JORF)
délégation de signature
26 Novembre 200426/11/2004
De: Alain Chilliet
les documents et pièces énumérés à l'article 1er (a) dans les limites des attributions du département investissements et participations
Objet:
les documents et pièces énumérés à l'article 1er (a)
dans la limite de leurs attributions respectives
conjoints de
JORFTEXT000000809401(source JORF)
délégation de signature
26 Novembre 200426/11/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.